Assurance Brevet – Protégez votre patrimoine immatériel !

Les technologies et les innovations que votre entreprise développent et exploitent constituent le patrimoine immatériel de votre entreprise. Il est donc indispensable d’améliorer sa valorisation et de le protéger.

Neotech Assurances, le courtier du numérique et des sociétés innovantes intègrent déjà le risque brevet dans les contrats de ‘assurance de RC Pro qui nous concevons. Nous avons une expérience des contentieux et des sinistres sur les brevets et la propriété intellectuelle.

Nous pouvons transférer les risques liés à l’exploitation de vos innovations avec des assurances spécifiques : Assurance Brevet.

Les avantages

  • Des capitaux jusqu’à 25 M€
  • Une territorialité étendue aux USA.
  • Optimisation de la valorisation de vos actifs intangibles
  • Une garantie qui facilite vos levées de fonds
  • Une garantie qui sécurise vos garanties de passif
  • Assurer vos garanties d’éviction

Une offre complète ou à la carte

Vos pertes financières préservées

Votre risque de RC protégé

Le volet de Responsabilité civile :
les D&I causés aux tiers

  • Les conséquences d’une atteinte (contrefaçon) aux droits de propriétés industrielles : Brevet, marque et dessins et modèle
  • Les conséquences d’une atteinte (contrefaçon) aux droit de propriété intellectuelles : droit d’auteur
  • Les conséquences d’une atteinte à la concurrence déloyale, parasitisme économique
  • Les engagements de Garantie d’éviction
  • Les frais de défense : frais de CPI, frais d’expert et frais d’avocats

Le volet Défense Recours :
pour protéger vos droits

  • Les frais d’avocat
  • Les frais de CPI
  • Les frais de mise en œuvre d’une demande reconventionnelle

Le volet pertes financières : protéger vos investissements et vos revenus

  • Les frais et pertes des investissements de vos innovations et de vos technologies
  • Les frais et perte d’exploitation
  • Les pertes de revenus

Parlons de votre projet d'assurance

Nous sommes à votre disposition pour auditer vos contrats d'assurances et analyser vos risques en fonction de vos métiers et des engagements que vous prenez. Appelez nous pour avoir une offre !

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