Assurance RCMS – Responsabilité des dirigeants

Dirigeant, un métier à risques …

Les dirigeants d’entreprises sont de plus en plus fréquemment exposés à des mises en cause judiciaires qui engagent leur responsabilité personnelle, à la suite de manquements à des obligations légales, de sécurité ou des fautes de gestion.

En l’absence de garantie spécifique, ces dirigeants sont contraints de supporter sur leur patrimoine personnel les frais de défense ainsi que l’indemnisation, parfois très élevée, des conséquences d’une mise en cause.

Il est donc important de souscrire une assurance Responsabilité des Dirigeants et Mandataires Sociaux, complément indispensable à l’assurance de Responsabilité.

Les avantages

  • Des garanties complètes
  • Un questionnaire simplifié
  • Une souscription facilité avec des pré-cotations
  • Des garanties évolutives
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Protection des dirigeants de droit, de fait, les fondateurs et leurs ayants droit

Protection des risques financiers

Protection des risques juridiques

UNE COUVERTURE ÉTENDUE

Cette garantie couvre notamment :

  • Les fondateurs, les dirigeants passés, présents et futurs
  • Dirigeants de droit : ceux qui sont désignés dans les statuts
  • Dirigeants de fait (DAF, DRH, DPO etc.) : ceux qui apparaissent comme des dirigeants aux yeux des tiers
  • Leurs conjoints et héritiers

DES GARANTIES ADAPTÉES AU SECTEUR DU NUMÉRIQUE

  • Les mises en cause de délit de prêt de main d’oeuvre ou délit de marchandage
  • Une garantie e-réputation
  • Une garantie des fautes liées à l’emploi

UNE SOLUTION COMPLÈTE

Véritable protection financière du patrimoine personnel des dirigeants d’entreprise, cette assurance prend en charge :

  • Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile
  • Les frais de défense y compris devant une juridiction pénale
  • Les frais de soutien psychologique et de communication pour restaurer l’image du dirigeant
  • Une assistance juridique par téléphone (droits civile, pénal, administratif, du travail, des sociétés, commercial et fiscal)

UN AVANTAGE FISCAL

La prime de cette assurance, souscrite par l’entreprise au bénéfice de ses dirigeants, est inscrite aux comptes des frais généraux permanents de l’entreprise et est donc fiscalement déductible.

Parlons de votre projet d'assurance

Nous sommes à votre disposition pour auditer vos contrats d'assurances et analyser vos risques en fonction de vos métiers et des engagements que vous prenez. Appelez nous pour avoir une offre !

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